Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Morgan France
M. Sacha Marcassus

Numéro de dépôt :
4138078
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Morgan France de Sacha Marcassus

Présentation de la marque Morgan France

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par monsieur Sacha Marcassus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Morgan France »

Le déposant est monsieur Sacha Marcassus domicilié(e) 51 chemin de la Poumayre - 31470 - FONTENILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sacha Marcassus domicilié(e) 51 chemin de la Poumayre - 31470 - FONTENILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sacha Marcassus a également déposé les autres marques suivantes : Lotus France , Marcassus Sport , Voice


M. Sacha Marcassus - 51 chemin de la Poumayre - 31470 - FONTENILLES - France


M. Sacha Marcassus - 51 chemin de la Poumayre - 31470 - FONTENILLES - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait total n°646354 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.